Arrêté du 31 janvier 2005 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2004 portant titularisation d'élèves de formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai <BR>

J.O. 38 du 15 février 2005 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Arrêté du 31 janvier 2005 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2004 portant titularisation d'élèves de formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

NOR : INDI0504647A

Par arrêté du ministre délégué à l'industrie en date du 31 janvier 2005, l'arrêté du 9 novembre 2004 portant titularisation d'élèves de formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai est modifié ainsi qu'il suit :

Lire : « année scolaire 2003-2004 » au lieu de : « année scolaire 2004-2005 ».